Tél : 04 56 45 01 88

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PROBAT PISCINE :

Contrat RC Décennale destiné aux artisans, auto-entrepreneurs, TPE du BTP installateurs de piscines
avec Chiffre d’Affaires < 1 500 000 EUROS.
Conditions d’acceptations :
 Acceptation des entreprises exerçant une ou plusieurs activités (dans la limite de 7 activités)
 Entreprises en création ou avec antécédents d’assurances
 Statut auto-entrepreneurs accepté
 Entreprises résiliées pour non-paiement
 Max 5 sinistres avec un cout max de 30k €
 Effectif de 10 personnes max
Refus des activités suivantes :
Fabricants de piscines, promoteurs immobiliers, marchands de biens, constructeurs de maisons
individuelles, maîtres d’œuvre, Bureau d’études, assistants à maître d’ouvrage, entreprises générales
de bâtiment, contractant général, courtiers en travaux, entreprise agissant tout corps d’état.
Activités acceptées (limite de 7 activités) :
Installateurs de piscines réalisant en activité(s) principale(s) ou secondaire(s) :
– Piscines traditionnelles béton armé
– Piscines traditionnelles béton armé en sous-traitance
– Piscines en kit en panneaux assemblés en sous-traitance
– Piscines monocoques polyester en sous-traitance
– Pose d’abris de piscine solidaires de l’assise de piscine
– Pose de planchers de sécurité pour piscines
– Pose de mosaïque et stratification
Franchise RC Décennale de 750€ ou 1500€
Fractionnement mensuel, trimestriel, semestriel et annuel possible pour les paiements en CB et
prélèvement RIB. Uniquement en annuel par chèque.